20 novembre 2014

20 nov Conseil municipal

Ordre du jour :

Ruban tricolore

- installation de trois nouveaux conseillers municipaux ;

- élection des représentants de la commission d’appel d’offres après démission de conseillers municipaux ;

- élection des membres de la commission des marchés à procédure adaptée après démission de conseillers municipaux ;

- modification de la composition du conseil des sages ;

- subvention exceptionnelle aux farfelus de la tuque suite à un sinistre ;

- modification des effectifs du personnel municipal au 1er décembre 2014 ;

- régime indemnitaire du grade de technicien principal de 2e classe ;

- prime de fin d’année des agents de droit privé ;

- contrat d’adhésion auprès de CNP-SOFCAP pour l’assurance statutaire du personnel ;

- modalité de protection fonctionnelle d’un agent ;

- adhésion des communes de Lézignan la Cèbe et de Castelnau de Guers à la bridage d’enlèvement des tags du Sivom du canton d’Agde ;

- obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants et désignation du détenteur ;

- décisions prises par le maire au titre de ses délégations ; décisions juridictionnelles.

Compte rendu vidéo

 

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17 avril 2014

Conseil municipal

Conseil municipal du 16 avril 2014 à la Mairie de Bessan

Ordre du jour 

- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2014

Conseil Municipal
- Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
- Election des représentants du conseil municipal à la commission d’appels d’offres
- Délégations du conseil municipal au maire
- Election des représentants de la commune au sein du SIVOM du canton d’Agde
- Election des représentants de la commune au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Astien
- Election des représentants de la commune au sein du Syndicat Mixte Hérault Energies

Finances
- Débat d’orientation budgétaire 2014
- Indemnité des élus
- Indemnité du conseil allouée au comptable du Trésor

Personnel
- Taux d’avancement de grade 2014
- Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2014

Informations
- Décisions prises au titre des délégations du maire (marchés publics)

Informations diverses : La Capucière, la maison des chiens ...

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